Délibérations du conseil général
Collection manuscrite des procès-verbaux, rapports et délibérations des sessions du Conseil général de 1790 à 1838. Après 1838, les délibérations du conseil général sont publiées et consultables via le portail presse (thématique : publications officielles).
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L 343 novembre - 4 décembre 1790Procès-verbaux des séances du Conseil du département.Us 6.1.283 novembre - 4 décembre 1790Tables.L 3515 novembre - 14 décembre 1791Procès-verbaux des séances du Conseil du département.Us 6.1.2815 novembre - 14 décembre 1791Tables.L 3618 juillet - 11 octobre 1792Procès-verbaux des séances du Conseil du département.Us 6.1.2818 juillet - 11 octobre 1792Tables.L 3712 octobre - 5 novembre 1792Procès-verbaux des séances du Conseil du département.Us 6.1.2812 octobre - 5 novembre 1792Tables.L 386 novembre - 1er décembre 1792Procès-verbaux des séances du Conseil du département.Us 6.1.286 novembre - 1er décembre 1792Tables.L 393 décembre 1792 - 13 février 1793Procès-verbaux des séances du Conseil du département.Us 6.1.283 décembre 1792 - 13 février 1793Tables.L 4013 février - 3 août 1793Procès-verbaux des séances du Conseil du département.Us 6.1.2813 février - 3 août 1793Tables.L 413 août 1793 - 6 nivose an IIProcès-verbaux des séances du Conseil du département.Us 6.1.283 août 1793 - 6 nivose an IITables.1 N 1an VIII - 1809Procès-verbaux des séances du Conseil général et opinions du Conseil général sur l’état et les besoins du département1 N 21810 - 1815Procès-verbaux des séances du Conseil général et opinions du Conseil général sur l’état et les besoins du département1 N 111816 - 1825Procès-verbaux des séances du Conseil général et opinions du Conseil général sur l’état et les besoins du département1 N 121826 - 1829Procès-verbaux des séances du Conseil général et opinions du Conseil général sur l’état et les besoins du département1 N 131830 - 1832Procès-verbaux des séances du Conseil général1 N 141833 - 1833Procès-verbaux des séances du Conseil général1 N 151834 - 1834Procès-verbaux des séances du Conseil général1 N 161835 - 1835Procès-verbaux des séances du Conseil général1 N 171836 - 1836Procès-verbaux des séances du Conseil général1 N 181837 - 1837Procès-verbaux des séances du Conseil général1 N 191838 - 1838Procès-verbaux des séances du Conseil général1 N 51829 - 1832Opinions et vœux du Conseil général sur l’état et les besoins du département1 N 61833 - 1834Opinions et vœux du Conseil général sur l’état et les besoins du département1 N 71835 - 1837Opinions et vœux du Conseil général sur l’’état et les besoins du département